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Divisions
territoriales
- Les Celtes divisaient leurs états en
<< Pagi >> dont l'origine était la
forêt avec les rivières, les pâturages
et les terres arables puis bourgades et village.
- Les Alamans laisseront les choses dans
l'état changeant les << Pagi >> en
<< Gauen >>
- Les Francs du royaume d'Austrasie divisent
l'Alsace en deux Pagi : Le Nordgau et le Sundgau
(divisé en Hartsundgau pour les Sugentensiens et
en riverain de la Thur pour les Turensiens) avec à
la tête de chaque pagi un DUC. L'Alsace devient un
Duché vers l'an 640.
- Charles Martel supprimera la dignité de
Ducs et la remplacera par un titre d'administrateur
désigné sous le nom de " Landgrave ". En
Alsace : les landgraviats du NORDGAU et du SUNDGAU avec
droit de rendre justice en présidant une
assemblée judiciaire longtemps tenus en plein air
sur les voies publiques. ( Les plaids ou malls )
- L' empereur autrichien Sigismond mettra fin
à ces tribunaux de plein air en installant un
tribunal suprême à Ensisheim. En 1431
Frédéric IV étend la juridiction de
ce tribunal en Régence avec siège à
Ensisheim et compétence sur tout le Landgraviat de
haute alsace. ( Un régent assisté de douze
co-régents en 1465 ) En 1523 l'archiduc Ferdinand
réduisit le nombre de Co-régents en donnant
la présidence au Landvogt à Innsbruck.
L'autorité de la juridiction d'Ensisheim se trouva
minée.
- Devenu français en 1648, l'Alsace fut
placé sous les ordres d'un bailli ou gouverneur
militaire et d'un intendant des finances. Le comté
de Ferrette est donné en fief au Cardinal de
Mazarin (1695) et la régence d'Ensisheim est
déplacé à Brisach, puis Saint-Louis
pour s'établir définitivement à
Colmar en 1698 sous le nom de << Cour Souveraine
d'Alsace >>
- Louis XVI convoque les États
Généraux le 24/01/1789 en vu de
élection des députés. Une
réforme administrative en 12 articles propre
à l'Alsace fut promulguée le 7/02/1789 qui
pris pour référence les districts
délimités par l'assemblée
provinciale en 1787.
- La révolution : Les états
généraux sont transformés en
assemblée nationale en 1789; Les conclusions du
rapport Touret député de Rouen sont
approuvés. L'organisation administrative de la
France est désormais constitué de
départements subdivisés en districts et en
cantons. Le 11 novembre 1789 l'assemblée nationale
décrète une nouvelle division du royaume,
laquelle sera formée par départements au
nombre de 75 à 85. Le lendemain elle
décrétait que chaque ville ou chaque
village aurait une municipalité élue. Le
14/11/1789, le comité de constitution proposait de
distribuer l'Alsace en deux départements et
demandait l'avis des députés de la
province.
- Le 30 décembre 1789 les
députés d'Alsace faisaient enregistrer le
procès-verbal suivant :
- Nous soussignés, députés
d'Alsace, sommes d'avis que la province d'Alsace doit
être partagée en deux
départements, que l'un sera nommé le
département de Strasbourg (divisé en
quatre districts : Benfeld, Strasbourg, Haguenau et
Wissembourg) et l'autre département de
Colmar (divisé en trois districts : Colmar,
Altkirch, Belfort)
- Le 26 février et le 4 mars 1790, les deux
départements changeaient de
dénomination., les noms des chefs-lieux
étant remplacé par des noms
géographiques.
- Le département de Strasbourg devient le
département de Basse Alsace
- Le département de Colmar devient le
département de Haute Alsace.
- Tout ceci ne concerne que modérément
Mulhouse allié aux cantons suisses jusqu'en
1798.
- Ainsi naquirent les départements du
Bas-Rhin et du Haut-Rhin délimité par le
mythique <<Landgraben>>
que nous connaissons depuis les celtes.
- En juin 1871 l'Alsace et la Lorraine
deviennent Pays d'Empire (Reichsland). En 1879 le
ministère d'Alsace Lorraine est
transféré à Strasbourg.Le droit
français est maintenu comme droit local jusqu'en
1900. En 1911, le Reichstag vote la constitution
alsacienne faisant de l'alsace lorraine un Land d'empire
avec son parlement (Le Landtag).Le gouvernement d'Alsace
Lorraine est nommé par le gouvernement allemand de
Berlin et ne dépend que de lui. Une des chambres
de ce parlement est élue au suffrage
universel.
- De 1918 à 1939 Le landtag est
transformé en Conseil National d'Alsace - Lorraine
puis transformé en Conseil Supérieur
d'Alsace Lorraine sous la direction d'un Commissaire
Général assisté d'un Commissaire de
la république par département.
- De 1940 à 1944 Les départements
du Haut Rhin et du Bas Rhin sont incorporés au
Pays de Bade pour former ainsi la Province du Rhin
Supérieur (Gau Oberrhein).
- Depuis 1945, l'administration française
régie la région Alsace
(Entité administrative crée en 1956).
Depuis 1972 la région a un Conseil
Régional et un Comité
Économique et Social.
- Pour mémoire : Le Prince Rainier de
Monaco, descendant des ducs de Mazarin a conservé
le titre de Comte de Ferrette. La princesse Grâce
de Monaco était également comtesse de
Ferrette, de Thann et de Belfort. A ce titre s'ajoutait
celui de baronne d'Altkirch.
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